📜 Conditions Générales d’Utilisation (ToS)

1. Généralités

En ajoutant ce bot à votre serveur Discord ou en utilisant ses fonctionnalités, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, avec ou sans préavis.

2. Accès et droit de refus

Nous nous réservons le droit de :

• désactiver ou restreindre l’accès au bot à tout moment, sans justification,
• interrompre certaines fonctionnalités à notre discrétion,
• retirer le bot d’un serveur en cas d’usage abusif ou contraire à nos règles.

Aucune compensation ni remboursement ne sera automatiquement accordé.

3. Offres payantes

Certaines fonctionnalités peuvent être proposées sous forme payante. Aucun remboursement ne sera accordé sauf erreur technique manifeste. Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment.

4. Collecte de données

Le bot peut collecter : ID Discord, pseudonyme, serveurs, commandes utilisées, infractions. Ces données servent à améliorer le service, gérer les abus et coopérer avec les autorités.

5. Bannissement et modération

Tout utilisateur ou serveur peut être restreint ou banni sans avertissement. Des alertes internes peuvent être générées en cas de comportement jugé dangereux.

6. Limitation de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables d’une mauvaise utilisation du bot, perte de données, conflits entre utilisateurs ou paramétrage incorrect.

7. Respect des lois

Tout usage illégal du bot entraînera une suppression de l’accès et la conservation de preuves si nécessaire. Nous coopérons avec les autorités si requis.